Publications

Thèse de doctorat

Le formalisme dans les contrats d’auteur - Contribution à l’édification d’un droit d’auteur économique

Montpellier, 2007. Thèse publiée aux PUAM, 2010.


Articles et notes de jurisprudence

Droit de l'informatique

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2019, 1582, p. 27.


Droit de l'informatique

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2019, 1043, p. 24.


Droit de l'informatique

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2018, 1050, p. 28.


Droit de l'internet

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2017, 1036, p. 27.


Secret des affaires : les PME aussi

La lettre M, 8 mars 2016, interview p. 12.


Droit à l'image et vie professionnelle

Note sous TI Saint-Denis, 27 août 2015, RLDI octobre 2015, p. 33.


Critiquable restriction du domaine d'application du formalisme de la mention dans les contrats d'auteur

Note sous Paris, 30 mai 2014, RLDI octobre 2014, p. 8-9.


Conditions générales d'utilisation et réseau internet

Échos2Pros avril 2014, Université Montpellier III, interview p. 15.


Le postage d'une photographie avec son pseudonyme sur un site internet ne suffit pas à présumer de sa qualité d'auteur

Note sous TGI Paris, 20 décembre 2012, RLDI février 2013, p. 96.


Des accords de coexistence de marques

Petites affiches 16 janvier 2012, n° 11, p. 3-5.


L'exploitation d'une œuvre sous une marque n'est pas suffisante pour rendre vraisemblable la titularité des droits d'auteur

Note sous Cass, Civ, 6 octobre 2011, RLDI janvier 2012, p. 13.


Le droit des marques dans le secteur viticole

La Journée Vinicole avril 2011, interview p. 3-4.


Bref regard sur la reddition des comptes dans les contrats d'édition

RLDI novembre 2010, p. 57-58.


Contrat d'auteur : lorsque la recherche de la commune intention des parties conduit à l'allégement du formalisme

Note sous TGI Paris, 26 août 2009, JCP E. 2010, 1143, p. 22-24.


Quelques observations sur l’action en revendication de propriété des brevets d’invention

Propr. industr. mars 2009, étude 5, p. 9-12.


Le droit de chasser du preneur à bail rural : un miroir aux alouettes ?

RD rur. novembre 2008, étude 12, p. 24-26.


Le formalisme dans les contrats d’auteur

Com. com. électr. septembre 2008, étude 18, p. 15-21.


Don Camillo en Provence

Note sous TGI Tarascon, 16 novembre 2007, Petites affiches 23 avril 2008, n° 82, p. 11-15.


Alexandre Bories
  • Avocat à la Cour - Docteur en droit
  • Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle
  • Spécialiste en droit des nouvelles technologies, de l'informatique et de la communication
Avocat Spécialiste
Actualités

10/04/2020

04/03/2020

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