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Thèse de doctorat

Le formalisme dans les contrats d’auteur - Contribution à l’édification d’un droit d’auteur économique

Montpellier, 2007. Thèse publiée aux PUAM, 2010.


Articles et notes de jurisprudence

Droit de l'internet.

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2024, 1023, p. 22.
Rédaction de la partie : Internet et contenus délictueux (atteinte à la vie privée, droit à l'image, délit de presse).


Droit de l'internet.

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2023, 1019, p. 33.
Rédaction de la partie : Internet et contenus délictueux (vie privée, droit à l'image, droit de la presse).


Droit de l'internet.

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2022, 1002, p. 23.
Rédaction de la partie : Internet et contenus délictueux (vie privée, droit de la presse).


Droit de l'informatique.

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2021, 1007, p. 26.
Rédaction des parties : Responsabilité des fournisseurs d'hébergement ; Internet et contenus délictueux.


Droit de l'internet.

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2019, 1582, p. 27.
Rédaction des parties : Internet et cybercriminalité ; Distribution et concurrence.


Droit de l'informatique.

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2019, 1043, p. 24.
Rédaction de la partie : Internet et cybercriminalité.


Droit de l'informatique.

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2018, 1050, p. 28.
Rédaction de la partie : Internet et cybercriminalité.


Droit de l'internet.

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2017, 1036, p. 27.
Rédaction des parties : Internet et cybercriminalité ; Distribution et concurrence.


Secret des affaires : les PME aussi.

La lettre M, 8 mars 2016, interview p. 12.


Droit à l'image et vie professionnelle.

Note sous TI Saint-Denis, 27 août 2015, RLDI octobre 2015, p. 33.


Critiquable restriction du domaine d'application du formalisme de la mention dans les contrats d'auteur.

Note sous Paris, 30 mai 2014, RLDI octobre 2014, p. 8-9.


Conditions générales d'utilisation et réseau internet

Échos2Pros avril 2014, Université Montpellier III, interview p. 15.


Des accords de coexistence de marques.

Petites affiches 16 janvier 2012, n° 11, p. 3-5.


Le postage d'une photographie avec son pseudonyme sur un site internet ne suffit pas à présumer de sa qualité d'auteur.

Note sous TGI Paris, 20 décembre 2012, RLDI février 2013, p. 96.


L'exploitation d'une œuvre sous une marque n'est pas suffisante pour rendre vraisemblable la titularité des droits d'auteur.

Note sous Cass, Civ, 6 octobre 2011, RLDI janvier 2012, p. 13.


Le droit des marques dans le secteur viticole.

La Journée Vinicole avril 2011, interview p. 3-4.


Bref regard sur la reddition des comptes dans les contrats d'édition.

RLDI novembre 2010, p. 57-58.


Contrat d'auteur : lorsque la recherche de la commune intention des parties conduit à l'allégement du formalisme.

Note sous TGI Paris, 26 août 2009, JCP E. 2010, 1143, p. 22-24.


Quelques observations sur l’action en revendication de propriété des brevets d’invention.

Propr. industr. mars 2009, étude 5, p. 9-12.


Le droit de chasser du preneur à bail rural : un miroir aux alouettes ?

RD rur. novembre 2008, étude 12, p. 24-26.


Le formalisme dans les contrats d’auteur.

Com. com. électr. septembre 2008, étude 18, p. 15-21.


Don Camillo en Provence.

Note sous TGI Tarascon, 16 novembre 2007, Petites affiches 23 avril 2008, n° 82, p. 11-15.


Alexandre Bories
  • Avocat à la Cour - Docteur en droit
  • Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle
  • Spécialiste en droit du numérique et des communications
Avocat Spécialiste
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