Publications

 
Thèse de doctorat

Le formalisme dans les contrats d’auteur - Contribution à l’édification d’un droit d’auteur économique

Montpellier, 2007. Thèse publiée aux PUAM, 2010.

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Articles et notes de jurisprudence

Droit de l'informatique

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2018, 1050, p. 28.

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Droit de l'internet

Participation à la chronique de Droit de l'internet, JCP E. 2017, 1036, p. 27.

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Secret des affaires : les PME aussi

La lettre M, 8 mars 2016, interview p. 12.

Droit à l'image et vie professionnelle

Note sous TI Saint-Denis, 27 août 2015, RLDI octobre 2015, p. 33.

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Critiquable restriction du domaine d'application du formalisme de la mention dans les contrats d'auteur

Note sous Paris, 30 mai 2014, RLDI octobre 2014, p. 8-9.

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Conditions générales d'utilisation et réseau internet

Échos2Pros avril 2014, Université Montpellier III, interview p. 15.

Le postage d'une photographie avec son pseudonyme sur un site internet ne suffit pas à présumer de sa qualité d'auteur

Note sous TGI Paris, 20 décembre 2012, RLDI février 2013, p. 96.

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Des accords de coexistence de marques

Petites affiches 16 janvier 2012, n° 11, p. 3-5.

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L'exploitation d'une œuvre sous une marque n'est pas suffisante pour rendre vraisemblable la titularité des droits d'auteur

Note sous Cass, Civ, 6 octobre 2011, RLDI  janvier 2012, p. 13.

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Le droit des marques dans le secteur viticole

La Journée Vinicole avril 2011, interview p. 3-4.

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Bref regard sur la reddition des comptes dans les contrats d'édition

RLDI novembre 2010, p. 57-58.

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Contrat d'auteur : lorsque la recherche de la commune intention des parties conduit à l'allégement du formalisme

Note sous TGI Paris, 26 août 2009, JCP E. 2010, 1143, p. 22-24.

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Quelques observations sur l’action en revendication de propriété des brevets d’invention

Propr. industr. mars 2009, étude 5, p. 9-12.

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Le droit de chasser du preneur à bail rural : un miroir aux alouettes ?

RD rur. novembre 2008, étude 12, p. 24-26.

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Le formalisme dans les contrats d’auteur

Com. com. électr. septembre 2008, étude 18, p. 15-21.

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Don Camillo en Provence

Note sous TGI Tarascon, 16 novembre 2007, Petites affiches 23 avril 2008, n° 82, p. 11-15.

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Alexandre Bories

Montpellier

  • Avocat à la Cour - Docteur en droit
  • Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle
  • Spécialiste en droit des nouvelles technologies, de l'informatique et de la communication

Cabinet Alexandre Bories

4 rue des Trésoriers de la Bourse
34000 Montpellier (Hérault)

Tél. : 04 67 60 60 88
Fax : 04 67 60 61 49
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Dernières actualités

Droit commercial - Dénigrement
T. Com Paris, réf, 19 septembre 2018, RG n° 2018049954.
Droit de l’internet et des nouvelles technologies
Cass, Soc, 12 septembre 2018, pourvoi n° 16-11690.