www.cabinet-avocat-bories.com

Alexandre Bories
Avocat à la Cour
Docteur en droit

Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle

Publications


Thèse de doctorat

Le formalisme dans les contrats d’auteur – Contribution à l’édification d’un droit d’auteur économique, Montpellier, 2007. Thèse publiée aux PUAM, 2010.
Lire le résumé

Articles et notes de jurisprudence

L'exploitation d'une œuvre sous une marque n'est pas suffisante pour rendre vraisemblable la titularité des droits d'auteur, note sous Cass, Civ, 6 octobre 2011, RLDI  janvier 2012, p. 13.

Des accords de coexistence de marques, Petites affiches 16 janvier 2012, n° 11, p. 3-5.

Le droit des marques dans le secteur viticole, La Journée Vinicole avril 2011, interview p. 3-4.

Bref regard sur la reddition des comptes dans les contrats d'édition, RLDI novembre 2010, p. 57-58.
Lire l'article

Contrat d'auteur : lorsque la recherche de la commune intention des parties conduit à l'allégement du formalisme, note sous TGI Paris, 26 août 2009, JCP E. 2010, 1143, p. 22-24.
Lire des extraits de l'article

Quelques observations sur l’action en revendication de propriété des brevets d’invention, Propr. industr. mars 2009, étude 5, p. 9-12.
Lire des extraits de l'article

Le droit de chasser du preneur à bail rural : un miroir aux alouettes ?, RD rur. novembre 2008, étude 12, p. 24-26.
Lire l'article

Le formalisme dans les contrats d’auteur, Com. com. électr. septembre 2008, étude 18, p. 15-21.
Lire des extraits de l'article

Don Camillo en Provence, note sous TGI Tarascon, 16 novembre 2007, Petites affiches 23 avril 2008, n° 82, p. 11-15.
Lire la note

Alexandre Bories - 4 rue des Trésoriers de la Bourse 34000 Montpellier. Tél 04.67.60.60.88 - Fax : 04.67.60.61.49