www.cabinet-avocat-bories.com

Alexandre Bories
Avocat à la Cour
Docteur en droit


Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle

Publications


Thèse de doctorat

Le formalisme dans les contrats d’auteur – Contribution à l’édification d’un droit d’auteur économique, Montpellier, 2007.

Articles et notes de jurisprudence

Contrat d'auteur : lorsque la recherche de la commune intention des parties conduit à l'allégement du formalisme, note sous TGI Paris, 26 août 2009, JCP E. 2010, 1143, p. 22-24.

Quelques observations sur l’action en revendication de propriété des brevets d’invention, Propr. industr. mars 2009, étude 5, p. 9-12.
Lire des extraits de l'article

Le droit de chasser du preneur à bail rural : un miroir aux alouettes ?, RD rur. novembre 2008, étude 12, p. 24-26.
Lire l'article

Le formalisme dans les contrats d’auteur, Com. com. électr. septembre 2008, étude 18, p. 15-21.
Lire des extraits de l'article

Don Camillo en Provence, note sous TGI Tarascon, 16 novembre 2007, Petites affiches 23 avril 2008, n° 82, p. 11-15.
Lire la note

Alexandre Bories - L’Astrée, 255 rue de l’Acropole 34000 Montpellier. Tél 04.99.52.64.99 - 04.99.52.64.94 (ligne directe) Fax : 04.99.52.64.80